Le CERN met à jour sa licence sur le matériel libre

Mar 12, 2020

Neuf ans après avoir publié la première version de la licence CERN sur le matériel libre (CERN-OHL), qui régit l’utilisation, la copie, la modification et la distribution des éléments de la conception pour le matériel, ainsi que la fabrication et la distribution de tout produit qui en découle, le CERN a maintenant lancé la version 2.0 de cette licence. Cette dernière version, qui offre trois variantes de la licence, utilise des technologies plus simples, et elle élargit sa portée de manière à pouvoir couvrir des conceptions appartenant à des domaines variés tels que l’art, la mécanique ou encore l’électronique ; de plus, elle permet d’adapter la licence à des cas tels que des circuits intégrés spécifiques à une application (ASIC) et des dispositifs logiques programmables (FPGA). Elle peut même être utilisée comme licence pour des logiciels.

« La licence CERN-OHL est pour le matériel ce que les licences libres et open source sont pour les logiciels, explique Myriam Ayass, conseillère juridique pour le groupe Transfert de connaissances du CERN, qui fait partie des auteurs de CERN-OHL. Elle définit les conditions dans lesquelles le détenteur d’une licence pourra utiliser ou modifier le matériel faisant l’objet de cette licence. Elle s’appuie sur les mêmes principes que les logiciels libres ou open source : tout le monde devrait pouvoir voir la source – dans le cas du matériel, la documentation pour la conception – l’étudier, la modifier et la partager. » La « source » comprend les schémas de principe, les modèles, les schémas de circuits ou de cartes de circuits imprimés, les plans mécaniques, les organigrammes et les textes descriptifs, ainsi que d’autres documents explicatifs.

« Le matériel libre donne aux concepteurs et aux utilisateurs la liberté de partager les éléments de la conception de matériel, de les modifier, de fabriquer des produits basés sur les documents de conception, et de commercialiser ces produits. Cette liberté permet la collaboration entre ingénieurs, scientifiques, chercheurs, amateurs et entreprises, sans le risque de dépendance vis-à-vis du fournisseur ou de certains autres problèmes existant dans un système de développement breveté », explique Javier Serrano, ingénieur du département Faisceaux du CERN et fondateur du répertoire de matériel libre (OHR).

La version 2.0 de CERN-OHL offre trois variantes de la licence – fortement réciproque, faiblement réciproque et permissive – qui visent à faire face aux contraintes spécifiques entraînées par différents modèles de collaboration actuellement utilisés dans les projets liés à du matériel libre. Avec les deux premières variantes, si un produit est réalisé à partir d’une conception de matériel ouverte, la conception de ce produit, y compris toute amélioration ou modification, devra être mise à disposition sous la même licence que le produit original. Les licences permissives n’imposent pas cette condition.

Andrew Katz, avocat et spécialiste de l’« ouverture » chez Moorcrofts LLP, qui a également participé au processus de rédaction, indique que, selon lui, les nouvelles versions suivent les bonnes pratiques du monde des logiciels open source tout en s’adaptant aux difficultés spécifiques et à la complexité unique que présente le matériel ouvert. « Nous sommes particulièrement heureux de la réponse enthousiaste que nous avons reçue sur notre travail de la part de membres des communautés de tous les secteurs du matériel ouvert, et nous leur sommes très reconnaissants pour leurs commentaires et leur participation, qui ont été précieux. »

Le CERN va à présent soumettre la licence CERN-OHL à l’OSI (Open Source Initiative) et à la FSF (Free Software Foundation) pour approbation.


Si vous avez des questions à propos de la licence sur le matériel libre et du répertoire de matériel libre, vous pouvez vous adresser à Myriam Ayass (myriam.ayass@cern.ch). Pour en savoir plus sur CERN-OHL, lisez l’article : https://cern.ch/cern-ohl.


Other news

Cookies help us deliver our services. By using our services, you agree to our use of cookies.